L’archéologie préventive est une discipline essentielle pour la préservation du patrimoine archéologique menacé par les projets d’aménagement et les phénomènes naturels. À travers diverses structures et financements, l’État et ses partenaires veillent à sauvegarder ces vestiges du passé. L’importance de cette discipline se manifeste par les différent(e)s opérateur(trice)s, les enjeux financiers et les nouvelles menaces liées au réchauffement climatique. On vous en parle dans notre nouvelle revue de presse.
Les opérateur(trice)s d’archéologie préventive : un réseau diversifié et spécialisé
Les opérations d’archéologie préventive sont réalisées par des opérateur(trice)s spécialisé(e)s, dont les compétences sont évaluées et reconnues par les ministères de la Culture et de l’Enseignement supérieur. On distingue trois types d’opérateur(trice)s : l’Inrap, les services archéologiques de collectivités territoriales, et les opérateur(trice)s privé(e)s.
L’Inrap (Institut national de la recherche archéologique préventive) est compétent pour le diagnostic et la fouille sur tout le territoire national, y compris en mer et dans les eaux intérieures. Les services archéologiques des collectivités territoriales, après obtention d’une habilitation pérenne, peuvent également réaliser des diagnostics et des fouilles dans leur région. Les opérateur(trice)s privé(e)s, quant à eux, sont agréé(e)s pour mener des fouilles mais pas des diagnostics. L’habilitation et l’agrément de ces opérateur(trice)s sont soumis à des bilans quinquennaux ou annuels pour assurer leur compétence continue.
L’urgence climatique : un nouveau défi pour l’archéologie
Le réchauffement climatique et l’érosion côtière représentent des menaces croissantes pour le patrimoine archéologique. Des sites peuvent disparaître sous les sables dunaires ou être détruits par l’érosion. La sénatrice Céline Brulin souligne l’urgence d’allouer davantage de moyens pour traiter ces zones vulnérables. En réponse, le ministère de la Culture a mis en place diverses initiatives, comme le Projet Alert, pour détecter et étudier les sites menacés sur les façades Atlantique et Manche.
Le Conseil national de la recherche archéologique a récemment créé un axe spécifique dans sa programmation nationale pour étudier et conserver le patrimoine archéologique affecté par le réchauffement climatique. Les services de l’État peuvent définir des zones à forts enjeux archéologiques, où les projets d’aménagement doivent inclure des mesures de protection et des fouilles préventives.
Financement et réglementation des fouilles préventives
Le financement des fouilles préventives repose principalement sur les maîtres d’ouvrage, qui peuvent recevoir des subventions du Fonds national pour l’archéologie préventive. En moyenne, 44 % des fouilles bénéficient de ce soutien chaque année. En outre, des fouilles d’archéologie programmée, financées par le ministère de la Culture, sont effectuées sur des sites non menacés par des projets d’aménagement mais exposés à l’érosion côtière.
Le taux de la redevance d’archéologie préventive, fixé à 0,68 euro par m² pour l’année 2024, est imposé aux personnes réalisant des travaux affectant le sous-sol, sauf pour les travaux agricoles, forestiers ou de prévention des risques naturels. Cette redevance finance une partie des études d’impact nécessaires pour évaluer les sites avant les travaux d’aménagement.
L’archéologie préventive joue un rôle crucial dans la protection du patrimoine archéologique face aux projets d’aménagement et aux défis environnementaux actuels. Grâce à un réseau d’opérateur(trice)s spécialisé(e)s et à des financements dédiés, la discipline s’efforce de préserver les vestiges du passé pour les générations futures. La prise en compte des conséquences du réchauffement climatique et l’adaptation des pratiques et des financements à ces nouvelles menaces sont des étapes essentielles pour assurer la pérennité de cette mission patrimoniale.
Julia Rodriguez
